Déposée le 25 octobre 2000 par GATINEAU Alain GATINEAU Annick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est GATINEAU Alain GATINEAU Annick, domicilié(e) 47 Avenue de Tours, 37400 AMBOISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATINEAU Alain GATINEAU Annick - France.
La marque JARDIN PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN PASSION est expirée depuis le 25 octobre 2010.
GATINEAU Alain GATINEAU Annick a également déposé les autres marques suivantes : BEE & BILLY , ALVAREZ.YAIRI
GATINEAU Alain GATINEAU Annick - 47 Avenue de Tours, 37400 AMBOISE - France
GATINEAU Alain GATINEAU Annick - France
Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°329068 - Publication au BOPI 2001-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Meubles de jardin en bois, plastique, métal, ciment et lave, abris et chalets (constructions métalliques ou non métalliques).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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